Délibérations votées le 6 février 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 6 février 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 6 février 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 28 Décembre 2024.
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 5 Décembre 2024.
L’accueil de loisirs intercommunal sera ouvert sur 2 sites Belmont et La Gresle du lundi 21 février au vendredi 7 mars 2025. Des navettes sont organisées sur notre commune.
Les inscriptions pour les 3 à 17 ans sont ouvertes à partir du jeudi 6 février à 12h00 via ce lien
Les programmes sont consultables ici :
Le programme des 3 à 6 ans : ICI
Le programme des 7 à 11 ans : ICI
Le programme Ados : ICI
Pour tout autre renseignement : accueilloisirs@charlieubelmont.com / 04 77 63 76 10 (entre 9h et 17h, du lundi au vendredi).
Charlieu-Belmont Communauté vient de publier une offre d’emploi pour recruter un responsable du centre aquatique intercommunal au sein du futur centre aquatique qui ouvrira en septembre 2025 – base temps complet.
Candidature possible jusqu’au 20 février 2025 à 12h (CV et lettre de motivation) à l’attention de M. le Président – Prise de poste prévue en Avril 2025
À partir du 1er Janvier 2025, la compétence assainissement collectif devient intercommunale. À compter de cette date, ce n’est plus la commune mais bien la communauté de communes Charlieu-Belmont qui gère tout ce qui concerne l’assainissement collectif. Toutes les informations sont à retrouver sur ce lien La commune ne conserve plus que la gestion des réseaux d’eau pluvial.
Le règlement de service adopté par Charlieu Belmont Communauté en vigueur depuis le 01/01/2025 prévoit l’obligation des contrôles de branchement en cas de création d’un branchement neuf ou de vente d’un bien. Le contrôle des branchements est effectué par un prestataire mandaté par Charlieu Belmont Communauté. Le coût du contrôle est déterminé annuellement (180.00 € HT pour 2025 à la charge du demandeur du contrôle).
Nouveaux branchements
Pour les travaux sur la partie publique, prendre contact avec Charlieu Belmont Communauté pour obtenir un accord de raccordement et un devis dès l’obtention du permis de construire.
Pour la partie privée, vous devrez faire contrôler vos évacuations tranchées ouvertes pour obtenir l’accord de déversement.
Vente d’un bien : prendre contact avec Charlieu Belmont Communauté dès la mise en vente du bien ou dès la signature du compromis de vente. Le contrôle est valable 3 ans. Pensez à anticiper vos demandes pour ne pas être bloqué ! Pour effectuer le contrôle, le prestataire qui effectue le diagnostic doit pouvoir accéder à l’ensemble du bien : il a besoin de faire fonctionner chaque évacuation d’eau. Les regards extérieurs doivent également être dégagés et accessibles. En cas de non-conformité à la vente, l’acheteur a 2 ans pour effectuer les travaux nécessaires.
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées le 5 décembre 2024 lors du conseil municipal à Sevelinges.
La 36ème édition de la Marche de la soupe aux choux aura lieu le dimanche 24 novembre 2024 à Sevelinges avec de nombreux circuits pédestres adaptés à tous les publics (voir les tracés) et deux circuits réservés aux VTT. Cette année, le Comité des Fêtes a décidé de reverser la moitié des recettes en soutien à l’association Coeur de Bouchons, qui vient en aide aux personnes en situation de handicap.
6 circuits pédestres seront proposés au départ de la salle des fêtes de Sevelinges le dimanche 24 novembre 2024 à partir de 7h30. Deux circuits VTT seront aussi proposés. Le sou des écoles tiendra son traditionnel stand de brioches et la soupe aux choux sera servie à chaque participant.
Vous pouvez visualiser les circuits et télécharger les tracés GPX en suivant ces liens :
Vous pouvez consulter sur ce lien la liste des délibérations votées en conseil municipal en date du 26 septembre 2024.
Comme chaque année, la campagne annuelle de déclaration obligatoire de détention et d’emplacement de ruches a été ouverte le 1er septembre pour se finir le 31 décembre. Elle concerne tous les propriétaires ou détenteurs de colonies d’abeilles, dès la première ruche.
Dans cette perspective, le ministère chargé de l’agriculture rappelle que :
• Le contenu de la déclaration est inchangé par rapport à la campagne 2023.
• L’adresse d’envoi des déclarations papier a changé. À ce titre, une nouvelle version du formulaire Cerfa a été mise à disposition (13995*07).
• Un courrier électronique rappelant le cadre et les modalités de déclaration a été envoyé dans les premiers jours de septembre à tous les apiculteurs qui ont effectué une déclaration et renseigné une adresse électronique en 2023. Un message de rappel sera par ailleurs envoyé en seconde quinzaine de novembre à ceux qui n’auraient pas encore fait leur déclaration.
• La page internet de référence est toujours celle dédiée aux déclarations de ruches sur le site Mes Démarches
Pour plus d’information, les déclarants sont invités à consulter ce lien