Compte-rendu du conseil municipal du 5 mars 2026
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 5 Mars 2026.
Liste des délibérations votées le 21 mars 2026
Voici en PDF la liste des délibérations votées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026.
Délibérations votées le 5 mars 2026
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 5 Mars 2026.
Délibérations votées le 25 septembre 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 25 Septembre 2025.
Compte-rendu du conseil municipal du 3 juillet 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 3 Juillet 2025.
Délibérations votées le 3 juillet 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 3 juillet 2025
Compte-rendu du conseil municipal du 6 février 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 6 Février 2025.
Délibérations votées le 10 avril 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 10 avril 2025
Délibérations votées le 6 février 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 6 février 2025
Compte-rendu du conseil municipal du 28 décembre 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 28 Décembre 2024.