Liste des délibérations votées le 5 décembre 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées le 5 décembre 2024 lors du conseil municipal à Sevelinges.
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées le 5 décembre 2024 lors du conseil municipal à Sevelinges.
Vous pouvez cliquer sur ce lien pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2024.
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 11 avril 2024.
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 15 février 2024.
Les délibérations votées lors du conseil municipal du 23 novembre 2023 sont consultables sur ce lien.
Les délibérations votées lors du conseil municipal du 21 septembre 2023 sont consultables sur ce lien.
La liste des délibérations votées en date du 4 juillet 2023 lors du conseil municipal est disponible sur ce lien (PDF).
Cliquez sur ce lien pour lire le compte-rendu et les délibérations du conseil municipal du 5 avril 2023.
Vous pouvez consulter ici (PDF) la liste des délibérations prises lors du conseil municipal de Sevelinges le mercredi 5 avril 2023.
Cliquez sur ce lien pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022.