Liste des délibérations votées le 21 mars 2026
Voici en PDF la liste des délibérations votées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026.
Compte-rendu du conseil municipal du 27 novembre 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 27 Novembre 2025.
Délibérations votées le 27 novembre 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 27 Novembre 2025.
Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 25 Septembre 2025.
Délibérations votées le 10 avril 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 10 avril 2025
Liste des délibérations votées le 5 décembre 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées le 5 décembre 2024 lors du conseil municipal à Sevelinges.
Liste des délibérations votées le 26 septembre en conseil municipal
Vous pouvez consulter sur ce lien la liste des délibérations votées en conseil municipal en date du 26 septembre 2024.
Compte-rendu du conseil municipal du 4 juillet 2024
Vous pouvez cliquer sur ce lien pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 4 juillet 2024.
Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2024
Vous pouvez cliquer sur ce lien pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2024.
Liste des délibérations votées en conseil municipal le 11 Avril 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 11 avril 2024.