Délibérations – conseil municipal du 21 septembre 2023
Les délibérations votées lors du conseil municipal du 21 septembre 2023 sont consultables sur ce lien.
Délibérations du conseil municipal en date du 4 juillet 2023
La liste des délibérations votées en date du 4 juillet 2023 lors du conseil municipal est disponible sur ce lien (PDF).
Compte-rendu du conseil municipal du 5 avril 2023
Cliquez sur ce lien pour lire le compte-rendu et les délibérations du conseil municipal du 5 avril 2023.
Liste des délibérations prises le 5 avril 2023
Vous pouvez consulter ici (PDF) la liste des délibérations prises lors du conseil municipal de Sevelinges le mercredi 5 avril 2023.
Compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022
Cliquez sur ce lien pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022.