délibérations sevelinges – Mairie Sevelinges

Liste des délibérations votées le 26 septembre en conseil municipal

Vous pouvez consulter sur ce lien la liste des délibérations votées en conseil municipal en date du 26 septembre 2024.

Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 4 Juillet 2024.

Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 11 avril 2024.

Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 15 février 2024.

Les délibérations votées lors du conseil municipal du 23 novembre 2023 sont consultables sur ce lien.

Les délibérations votées lors du conseil municipal du 21 septembre 2023 sont consultables sur ce lien.

La liste des délibérations votées en date du 4 juillet 2023 lors du conseil municipal est disponible sur ce lien (PDF).

Vous pouvez consulter ici (PDF) la liste des délibérations prises lors du conseil municipal de Sevelinges le mercredi 5 avril 2023.

Vous pouvez télécharger sur ce lien la liste des délibérations prises lors du conseil municipal de Sevelinges du 24 novembre 2022.