Liste des délibérations votées en conseil municipal le 11 Avril 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 11 avril 2024.
Liste des délibérations votées en conseil municipal le 15 février 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 15 février 2024.
Délibérations – conseil municipal du 23 novembre 2023
Les délibérations votées lors du conseil municipal du 23 novembre 2023 sont consultables sur ce lien.
Délibérations – conseil municipal du 21 septembre 2023
Les délibérations votées lors du conseil municipal du 21 septembre 2023 sont consultables sur ce lien.
Délibérations du conseil municipal en date du 4 juillet 2023
La liste des délibérations votées en date du 4 juillet 2023 lors du conseil municipal est disponible sur ce lien (PDF).
Liste des délibérations prises le 5 avril 2023
Vous pouvez consulter ici (PDF) la liste des délibérations prises lors du conseil municipal de Sevelinges le mercredi 5 avril 2023.
Liste des délibérations – Conseil municipal du 24 novembre 2022
Vous pouvez télécharger sur ce lien la liste des délibérations prises lors du conseil municipal de Sevelinges du 24 novembre 2022.