Liste des délibérations votées le 21 mars 2026
Voici en PDF la liste des délibérations votées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026.
Délibérations votées le 5 mars 2026
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 5 Mars 2026.
Délibérations votées le 10 avril 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 10 avril 2025
Délibérations votées le 6 février 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 6 février 2025
Liste des délibérations votées le 5 décembre 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées le 5 décembre 2024 lors du conseil municipal à Sevelinges.
Liste des délibérations votées le 26 septembre en conseil municipal
Vous pouvez consulter sur ce lien la liste des délibérations votées en conseil municipal en date du 26 septembre 2024.
Liste des délibérations votées en conseil municipal le 4 juillet
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 4 Juillet 2024.
Liste des délibérations votées en conseil municipal le 11 Avril 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 11 avril 2024.
Liste des délibérations votées en conseil municipal le 15 février 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 15 février 2024.
Délibérations – conseil municipal du 23 novembre 2023
Les délibérations votées lors du conseil municipal du 23 novembre 2023 sont consultables sur ce lien.