Liste des délibérations votées le 26 septembre en conseil municipal
Vous pouvez consulter sur ce lien la liste des délibérations votées en conseil municipal en date du 26 septembre 2024.
Vous pouvez consulter sur ce lien la liste des délibérations votées en conseil municipal en date du 26 septembre 2024.
Comme chaque année, la campagne annuelle de déclaration obligatoire de détention et d’emplacement de ruches a été ouverte le 1er septembre pour se finir le 31 décembre. Elle concerne tous les propriétaires ou détenteurs de colonies d’abeilles, dès la première ruche.
Dans cette perspective, le ministère chargé de l’agriculture rappelle que :
• Le contenu de la déclaration est inchangé par rapport à la campagne 2023.
• L’adresse d’envoi des déclarations papier a changé. À ce titre, une nouvelle version du formulaire Cerfa a été mise à disposition (13995*07).
• Un courrier électronique rappelant le cadre et les modalités de déclaration a été envoyé dans les premiers jours de septembre à tous les apiculteurs qui ont effectué une déclaration et renseigné une adresse électronique en 2023. Un message de rappel sera par ailleurs envoyé en seconde quinzaine de novembre à ceux qui n’auraient pas encore fait leur déclaration.
• La page internet de référence est toujours celle dédiée aux déclarations de ruches sur le site Mes Démarches
Pour plus d’information, les déclarants sont invités à consulter ce lien
L’arrêté municipal publié le 12 avril 2024 interdisant la pêche et la consommation des poissons de l’étang municipal est désormais levé. À compter de ce jour, jeudi 2 mai 2024, il est donc à nouveau possible de pêcher dans l’étang municipal de Sevelinges.
Pour tout renseignement complémentaire, ou si vous n’avez pas encore votre carte de pêche, vous pouvez contacter William ESKOFF au 07 81 09 00 77 ou Jérôme OBIGAND au 06 74 59 24 78.
Charlieu-Belmont Communauté a validé le nouveau dispositif d’aide à l’achat ou la réparation de vélo qui débute ce mercredi 1er mai 2024. Vous pouvez ainsi bénéficier d’une aide financière pour la réparation ou l’achat de votre vélo auprès d’un réparateur spécialisé ou vendeur de cycle.
Renseignez-vous au 04 77 69 03 06 ou sur ce lien
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 11 avril 2024.
Suite à une suspicion de pollution de l’eau et dans l’attente des analyses biologiques en cours, par arrêté municipal en date du 12 avril 2024, il est interdit de pêcher et de consommer les poissons de l’étang municipal. Et ce jusqu’à nouvel ordre.
Levée de l’interdiction – Arrêté en date du 2 mai 2024 (PDF)
A compter du 1er avril 2024, les déchèteries intercommunales passent aux horaires d’été jusqu’au 31 octobre inclus :
POUILLY S/CHARLIEU
Du lundi au Vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h. Le Samedi de 9h à 18h.
BELMONT-DE-LA-LOIRE
Lundi et Mercredi de 9h à 12h. Vendredi et Samedi de 9h à 12h et de 13h à 17h30.
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal de Sevelinges en date du 15 février 2024.
Vous pouvez cliquer sur ce lien pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 17 novembre 2023.