Délibérations votées le 6 février 2025
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) la liste des délibérations votées lors du conseil municipal en date du 6 février 2025
Compte-rendu du conseil municipal du 28 décembre 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 28 Décembre 2024.
Compte-rendu du conseil municipal du 5 décembre 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 5 Décembre 2024.
Accueil de Loisirs – vacances de février 2025
L’accueil de loisirs intercommunal sera ouvert sur 2 sites Belmont et La Gresle du lundi 21 février au vendredi 7 mars 2025. Des navettes sont organisées sur notre commune.
Les inscriptions pour les 3 à 17 ans sont ouvertes à partir du jeudi 6 février à 12h00 via ce lien
Les programmes sont consultables ici :
Le programme des 3 à 6 ans : ICI
Le programme des 7 à 11 ans : ICI
Le programme Ados : ICI
Pour tout autre renseignement : accueilloisirs@charlieubelmont.com / 04 77 63 76 10 (entre 9h et 17h, du lundi au vendredi).
Offre d’emploi : Charlieu-Belmont Communauté (centre aquatique)
Charlieu-Belmont Communauté vient de publier une offre d’emploi pour recruter un responsable du centre aquatique intercommunal au sein du futur centre aquatique qui ouvrira en septembre 2025 – base temps complet.
Candidature possible jusqu’au 20 février 2025 à 12h (CV et lettre de motivation) à l’attention de M. le Président – Prise de poste prévue en Avril 2025
‘Deambull’ en bib – une BD sur la commune de Sevelinges
La bibliothèque de Sevelinges participe au projet Deambull’en bib initié par la communauté de communes Charlieu-Belmont en 2025. Cet événementiel en réseau vise à renouer le lien à la lecture pour les enfants et les adolescents. Ce projet invite les communes participantes à organiser des animations autour de la BD, pour un public jeunesse et familial. Les jeunes de Sevelinges vont ainsi créer leur propre BD et sont ainsi cordialement conviés à prendre part aux différents ateliers qui seront mis en place tout au long du premier semestre.
Plus d’infos en bibliothèque aux heures de permanence (à retrouver ici).
Transfert de compétence sur l’assainissement collectif
À partir du 1er Janvier 2025, la compétence assainissement collectif devient intercommunale. À compter de cette date, ce n’est plus la commune mais bien la communauté de communes Charlieu-Belmont qui gère tout ce qui concerne l’assainissement collectif. Toutes les informations sont à retrouver sur ce lien La commune ne conserve plus que la gestion des réseaux d’eau pluvial.
Le règlement de service adopté par Charlieu Belmont Communauté en vigueur depuis le 01/01/2025 prévoit l’obligation des contrôles de branchement en cas de création d’un branchement neuf ou de vente d’un bien. Le contrôle des branchements est effectué par un prestataire mandaté par Charlieu Belmont Communauté. Le coût du contrôle est déterminé annuellement (180.00 € HT pour 2025 à la charge du demandeur du contrôle).
Nouveaux branchements
Pour les travaux sur la partie publique, prendre contact avec Charlieu Belmont Communauté pour obtenir un accord de raccordement et un devis dès l’obtention du permis de construire.
Pour la partie privée, vous devrez faire contrôler vos évacuations tranchées ouvertes pour obtenir l’accord de déversement.
Vente d’un bien : prendre contact avec Charlieu Belmont Communauté dès la mise en vente du bien ou dès la signature du compromis de vente. Le contrôle est valable 3 ans. Pensez à anticiper vos demandes pour ne pas être bloqué ! Pour effectuer le contrôle, le prestataire qui effectue le diagnostic doit pouvoir accéder à l’ensemble du bien : il a besoin de faire fonctionner chaque évacuation d’eau. Les regards extérieurs doivent également être dégagés et accessibles. En cas de non-conformité à la vente, l’acheteur a 2 ans pour effectuer les travaux nécessaires.
Ecole : Menus de Janvier et Février 2025
Compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2024
Vous pouvez consulter sur ce lien (PDF) le compte-rendu du conseil municipal de Sevelinges en date du 26 Septembre 2024.